Doctrine n°207 - Mars 2024

TagsNewsletterFinancial audit

Dans le précédent numéro, nous avions détaillé le contenu des trois principales propositions du projet d’amendements aux normes IAS 32, IFRS 7 et IAS 1 relatif au classement des instruments financiers en dettes ou en capitaux propres (exposé-sondage Financial Instruments with Characteristics of Equity ou « FICE »). Dans ce numéro, nous vous présentons les sept autres propositions du Board relatives notamment aux clauses conditionnelles de règlement, aux décisions à la discrétion des actionnaires et aux modalités de reclassements d’instruments financiers entre les catégories passifs financiers et capitaux propres. Au travers de ces deux études, vous aurez ainsi une vue d’ensemble du contenu de cet exposé-sondage, dont la période d’appel à commentaires s’est achevée le 29 mars 2024.

Parmi les autres sujets brûlants et en tête de liste des préoccupations de l’IASB, figure notamment le projet d’amendements à la norme IFRS 9 relatif aux contrats d’achat d’électricité d’origine renouvelable (contrats dits « PPA » ou « Power Purchase Agreements » et VPPA ou « Virtual PPA »). Lors de sa réunion de mars 2024, l’IASB a précisé pour la première fois le contenu des futurs amendements. L’occasion pour nous de vous présenter ce que pourrait contenir le futur exposé-sondage, dont la publication est prévue en mai 2024, avec une période de commentaires qui devrait être de 90 jours.

Télécharger Doctr'in n°207

Télécharger l'index

En savoir plus

Étude | Baromètre RSE 2023

Septembre 2023 | Mazars publie son 13ème baromètre des pratiques et tendances en matière de reporting extra-financier en France. Pour mener à bien cette étude, les documents de référence de plus de 70 sociétés du CAC 40 et du SBF 120 (DPEF et URD 2022) ont été analysés et comparés.

Plus d'infos ?

Edouard Fossat Associé, président du Comité IFRS de Forvis Mazars - Paris

Profil détaillé

Carole Masson Associée - Paris

Profil détaillé

Découvrez également

Header---Blog---Article-Exposition-Matisse-et-Marguerite-

Plongée dans l’œuvre de Matisse

Le 17 janvier 2025 | À partir du printemps prochain, le Musée d'Art Moderne de la ville de Paris accueillera une exposition exceptionnelle : « Matisse et Marguerite. Le regard d'un père » (du 4 avril au 24 août 2025). Forvis Mazars en France est mécène de cette exposition qui offre une plongée dans la relation entre Henri Matisse et sa fille, Marguerite, à travers plus d'une centaine d’œuvres et de...

Global French Desk

Vous êtes une entreprise française projetant de démarrer ou de développer votre activité à l’international ? Forvis Mazars peut vous aider à prendre les bonnes décisions et à gérer votre investissement avec succès.

NGFS Scenarios Phase V - Analyse et Implications

Cet article explore la Phase V des scénarios climatiques du NGFS, introduisant de nouvelles fonctions de dommages pour évaluer les risques physiques et intégrant les dernières données économiques et climatiques. Il analyse les implications pour les institutions financières et la stabilité économique mondiale, tout en soulignant les limites et les besoins d'adaptation des scénarios.