DOCTR'in - L'actualité des normes comptables

Chaque mois, retrouvez la lettre d'information "DOCTR'in" faisant le point sur les normes comptables.

Doctr'in n°160 - Décembre 2019

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Alors que les comptes 2019 sont sur le point d’être clos, la première application de la norme IFRS 16 aura tenu en haleine les parties prenantes jusqu’à la dernière minute. En effet, le Comité d’interprétation des normes IFRS n’a clarifié officiellement que le 16 décembre la façon dont doit être appréciée la durée de certains contrats de location.

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Doctr'in n°159 - Novembre 2019

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Alors que l’année 2019 s’achève bientôt, DOCTR’in vous présente, comme traditionnellement, le panorama des textes applicables, la norme IFRS 16 sur les contrats de location étant bien sûr le sujet majeur de cet exercice.

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Doctr'in n°158 - Octobre 2019

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La fin d’année approchant, l’heure a sonné pour les régulateurs de publier leurs recommandations d’arrêté des comptes. Sans grande surprise, ce sont les normes IFRS 16 – Contrats de location, IFRS 15 – Produits des activités ordinaires tirés de contrats conclus avec des clients et IFRS 9 – Instruments financiers qui sont au coeur des préoccupations de l’AMF et de l’ESMA. Dans ce numéro, nous revenons sur les sujets mis en exergue par les régulateurs, au travers de leurs recommandations.

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DOCTR'IN N°157 - Septembre 2019

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Le mois de septembre aura été marqué par la publication par le Comité d’Interprétation des IFRS (IFRS IC) de décisions assez attendues, l’une sur la détermination du taux d’emprunt marginal pour l’application d’IFRS 16, l’autre sur la qualification et la présentation des actifs / passifs liés aux positions fiscales incertaines. L’occasion était donc rêvée de vous présenter une étude sur les informations relatives aux impacts de la première application d’IFRIC 23 fournies par un panel d’émetteurs français et européens (CAC 40 et EuroStoxx 50) dans leurs comptes semestriels IFRS au 30 juin 2019.

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DOCTR'IN N°156 - Juillet-Août 2019

Au menu de cette rentrée, les normes IAS 12 sur les impôts sur le résultat et IFRS 17 sur les contrats d’assurance sont à l’honneur avec des consultations de l’IASB sur ces deux normes mais également une prise de position très développée du régulateur européen, l’ESMA, sur la première.

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DOCTR'IN N°155 - Juin 2019

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Avant les grands départs en vacances bien méritées, les comptes semestriels ne vont pas manquer d’être au cœur de vos travaux et il n’est sans doute pas inutile de prendre connaissance du benchmark que l’AMF a réalisé sur les comptes semestriels 2018. Vous pourrez ensuite emporter avec vous notre mots croisés que nous avons voulu humoristique pour clôturer cette série développée au cours des dernières années.

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DOCTR'IN N°154 - Mai 2019

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Ainsi qu’annoncé le mois dernier, l’IASB a commencé à publier quelques exposés-sondages. Avec des délais de consultation échelonnés de juin à septembre, voilà de quoi occuper davantage ses parties prenantes pendant l’été.

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DOCTR'IN N°153 - Avril 2019

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Cette année, ce ne sont pas les actualités en matière comptable qui ont marqué le mois d’avril… De quoi laisser nos lecteurs profiter des jours fériés et du mois de mai !

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DOCTR'in N°152 - Mars 2019

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L’IASB a terminé en mars ses délibérations marathon sur les amendements à apporter à la norme IFRS 17 sur les contrats
d’assurance (voir notre étude particulière).

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DOCTR'IN N°151 - Février 2019

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L’actualité de l’IASB reste largement dominée par ses travaux d’amendement à la norme IFRS 17 sur les contrats d’assurance, auxquels Nous consacrons de nouveau une étude particulière. Ce projet semble même occulter l’avancement de ses autres travaux comme ceux sur la
présentation des états financiers ou la finalisation, sans suite normative, des travaux sur l’information sectorielle et sur les taux d’intérêt. Reste que concernant les contrats d’assurance, l’IASB, aux dernières nouvelles de sa réunion de mars, semble vouloir ne rien changer sur le sujet le plus épineux, celui du niveau d’agrégation des contrats.

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