DOCTR'in - L'actualité des normes comptables

Chaque mois, retrouvez la lettre d'information "DOCTR'in" faisant le point sur les normes comptables.

DOCTR'IN N°156 - Juillet-Août 2019

Au menu de cette rentrée, les normes IAS 12 sur les impôts sur le résultat et IFRS 17 sur les contrats d’assurance sont à l’honneur avec des consultations de l’IASB sur ces deux normes mais également une prise de position très développée du régulateur européen, l’ESMA, sur la première.

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DOCTR'IN N°155 - Juin 2019

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Avant les grands départs en vacances bien méritées, les comptes semestriels ne vont pas manquer d’être au cœur de vos travaux et il n’est sans doute pas inutile de prendre connaissance du benchmark que l’AMF a réalisé sur les comptes semestriels 2018. Vous pourrez ensuite emporter avec vous notre mots croisés que nous avons voulu humoristique pour clôturer cette série développée au cours des dernières années.

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DOCTR'IN N°154 - Mai 2019

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Ainsi qu’annoncé le mois dernier, l’IASB a commencé à publier quelques exposés-sondages. Avec des délais de consultation échelonnés de juin à septembre, voilà de quoi occuper davantage ses parties prenantes pendant l’été.

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DOCTR'IN N°153 - Avril 2019

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Cette année, ce ne sont pas les actualités en matière comptable qui ont marqué le mois d’avril… De quoi laisser nos lecteurs profiter des jours fériés et du mois de mai !

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DOCTR'in N°152 - Mars 2019

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L’IASB a terminé en mars ses délibérations marathon sur les amendements à apporter à la norme IFRS 17 sur les contrats
d’assurance (voir notre étude particulière).

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DOCTR'IN N°151 - Février 2019

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L’actualité de l’IASB reste largement dominée par ses travaux d’amendement à la norme IFRS 17 sur les contrats d’assurance, auxquels Nous consacrons de nouveau une étude particulière. Ce projet semble même occulter l’avancement de ses autres travaux comme ceux sur la
présentation des états financiers ou la finalisation, sans suite normative, des travaux sur l’information sectorielle et sur les taux d’intérêt. Reste que concernant les contrats d’assurance, l’IASB, aux dernières nouvelles de sa réunion de mars, semble vouloir ne rien changer sur le sujet le plus épineux, celui du niveau d’agrégation des contrats.

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DOCTR'in n°150 - Janvier 2019

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Pour ce 150ème numéro (déjà !) paraissant pendant la période chargée des clôtures annuelles, un peu de répit en termes de volume d’actualités par rapport au dernier numéro. En revanche, celles du mois sont particulièrement concrètes avec deux agenda décisions intéressantes de l’IFRS Interpretations Committee et l’actualisation des textes français.

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DOCTR'in n°139 - Janvier 2018

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Depuis le 1er janvier 2018, les normes IFRS 9 sur les instruments financiers et IFRS 15 sur le chiffre d’affaires sont une réalité, comme le titrait l’IASB sur son site le 8 janvier dernier. En parallèle, les travaux d’étude d’impact de la norme IFRS 9 sur l’investissement de long terme se poursuivent au niveau européen avec la publication des résultats d’une première analyse factuelle par l’EFRAG. Ces travaux n’ont pas manqué d’aiguillonner l’IASB qui, dans la foulée de la publication de l’EFRAG, publie à son tour deux présentations sur la contribution des normes IFRS à la stabilité financière et à l’investissement de long terme.

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DOCTR'in n°140 - Février 2018

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À moins d’un an de l’application obligatoire de la norme IFRS 16 sur les contrats de location, le relevé de décisions de l’ANC sur la durée des baux commerciaux 3/6/9, rendu public en février, est sans aucun doute l’actualité la plus attendue par les groupes français. Elle devrait en effet permettre à la majorité d’entre eux de résoudre cette question épineuse dans leur projet de mise en œuvre.

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DOCTR'in n°141 - Mars 2018

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Après un début d’année assez calme en matière d’actualités normatives, toute une série de sujets ont éclos en mars, certains très concrets avec des décisions très détaillées de l’IFRS IC sur l’application d’IFRS 15 que nous reprenons dans notre étude particulière, d’autres beaucoup plus conceptuels, avec la parution du cadre conceptuel IFRS, et d’autres encore tournés vers l’avenir et amenés par les divers plans d’actions de l’Union européenne en matière de développement durable et d’état des lieux de la communication publique des entreprises.

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