Lorsqu’une entreprise est en plein essor, l’énergie se porte généralement sur les actions concrètes : acquisitions, financements, nouveaux marchés. Toutefois, sans réflexion fiscale en amont, la croissance peut vite devenir un terrain miné.
Maxime raconte le cas d’un entrepreneur qui avait entamé la vente d’une division sans consultation préalable. Le prix était bon, l’opportunité aussi, mais sa structure ne répondait pas aux critères d’exonération du gain en capital. Sans réorganisation, il aurait perdu plusieurs centaines de milliers de dollars.
L’exemple illustre bien une réalité fréquente : certaines structures fiscales fonctionnent parfaitement en exploitation, mais deviennent inadaptées dès qu’un projet de vente ou de financement se concrétise. « Idéalement, la stratégie d’affaires et la fiscalité doivent avancer de pair. L’une sans l’autre, on finit toujours par se heurter à des limites », explique-t-il.
Une structure bien pensée permet non seulement d’éviter les pièges, mais aussi de déployer au mieux le potentiel. S’assurer que les intérêts d’un financement sont déductibles, profiter des crédits d’impôt à l’investissement ou à l’innovation, ou encore ajuster la répartition des employés pour être admissible à certains programmes de soutien sont autant de leviers susceptibles d’accélérer la croissance plutôt que de la freiner.
Transmettre une entreprise, surtout au sein d’une même famille, soulève à la fois des enjeux humains et fiscaux. Transmettre son entreprise à ses enfants a longtemps été pénalisé sur le plan fiscal « Avant 2024, on pénalisait presque les transferts intergénérationnels », rappelle Maxime. Les récentes réformes fédérales et québécoises ont corrigé le tir, mais les nouvelles règles demeurent complexes : une douzaine de critères doivent être respectés pour bénéficier de l’exonération du gain en capital.
Au-delà des chiffres, Maxime insiste sur un autre facteur souvent négligé : le transfert de connaissances et de valeurs.
« Les jeunes repreneurs veulent moderniser, numériser, innover ; c’est essentiel. Cependant, ils doivent aussi apprendre de la génération précédente, qui a bâti la réputation et le service client de l’entreprise. Le succès d’une relève, c’est la rencontre des deux mondes. »
Et pour éviter que la fiscalité ne devienne un frein, il mise sur la planification et un changement de mentalité. « Les baby-boomers voulaient à tout prix éviter de payer de l’impôt, quitte à ralentir un projet. Les nouvelles générations comprennent qu’il faut parfois en payer le prix pour avancer. L’important, c’est de ne pas laisser la fiscalité dicter la stratégie d’affaires. »
La vente d’une entreprise se prépare longtemps à l’avance, idéalement de trois à cinq ans. La fiscalité doit faire partie intégrante du processus dès le départ.
« La perte de la déduction pour gain en capital est l’erreur la plus coûteuse qu’un entrepreneur puisse commettre », avertit Maxime.
Une entreprise bien structurée peut non seulement y avoir droit, mais aussi en tirer des bénéfices grâce à une fiducie familiale. Chaque bénéficiaire, qu’il s’agisse du conjoint, des enfants ou des petits-enfants, peut profiter de son propre plafond d’exonération. « Dans certaines familles, cela représente plusieurs millions de dollars », souligne-t-il.
Chez Forvis Mazars, cette approche intégrée fait toute la différence. « On agit comme un véritable quarterback du dossier », explique Maxime. On coordonne les aspects fiscaux, la vérification diligente, le financement et la transaction, pour éviter que des détails critiques ne soient oubliés.»
Cette synergie entre les experts fiscaux, comptables et financiers permet de transformer une transaction complexe en un succès durable, tant pour le vendeur que pour l’acheteur.
La planification fiscale n’est pas un exercice ponctuel, mais un fil conducteur au sein de la vie d’une PME. Elle accompagne chaque phase : la croissance, la relève, la vente et même, parfois, la décroissance, lorsque vient le temps de se recentrer sur l’essentiel.
« Souvent, les occasions arrivent plus tôt qu’on ne le pense et ceux qui ont pris le temps d’anticiper voient une réelle différence », conclut Maxime.
Vous réfléchissez à la croissance, à une relève ou à une vente dans les prochaines années ? Parlons-en. Notre équipe peut vous aider à transformer ces moments charnières en véritables leviers de succès.
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