Un acteur de référence en matière de doctrine comptable

Forvis Mazars est largement représenté par la voix de ses associés et experts dans de nombreuses instances professionnelles qui représentent la profession comptable. Forvis Mazars contribue ainsi à l’élaboration de nouveaux textes et à l’interprétation des normes comptables, que ce soit au niveau français, européen ou international.
  • Autorité des Normes Comptables

L'ANC est le principal organisme de normalisation comptable en France. Elle émet par ailleurs des avis et prises de position dans le cadre de l’élaboration des normes comptables internationales.  

Patrick de Cambourg, Président d’honneur de Forvis Mazars, est le président du collège de l’ANC depuis mars 2015. 

Edouard Fossat, associé, est membre du Forum d’Application des Normes Comptables Internationales (FANCI).

Forvis Mazars est également présent dans différents groupes de travail relevant de l’ANC.

  • Conseil de Normalisation des Comptes Publics

Le CNoCP est un organisme consultatif en charge de la normalisation comptable des entités publiques en France. Il participe également aux réflexions sur la normalisation comptable au niveau international, notamment en répondant aux consultations de l’IPSAS Board.

Isabelle Sapet, associée, est membre du Collège du CNoCP.

Forvis Mazars est également présent dans différents groupes de travail relevant du CNoCP.  

  • Compagnie Nationale des Commissaires aux Comptes 

La CNCC est l’organisation professionnelle des commissaires aux comptes. Le Conseil National de la CNCC est l'organe décisionnaire de la profession, qui contribue à l'élaboration de la doctrine professionnelle, réalise des études sur des points spécifiques et apporte des réponses aux questions posées par les professionnels.  

Edouard Fossat, associé Forvis Mazars, participe aux travaux du Comité Comptable du Département EIP (CC EIP). Il est également membre du Bureau du CC EIP. 

Vincent Guillard, associé Forvis Mazars, contribue aux travaux du groupe de travail sur les instruments financiers relevant du CC EIP. 

Carole Masson, associée Forvis Mazars, ainsi qu’Arnaud Verchère, directeur Forvis Mazars, sont membres de la Commission des études comptables. 

Forvis Mazars est également présent dans différents groupes de travail relevant de la CNCC (par exemple sur IFRS 16 sur les contrats de location), y compris en matière de durabilité

  • IASB

L’IASB est l'organisme international chargé de l'élaboration des normes comptables internationales IAS / IFRS (International Financial Reporting Standards). Forvis Mazars participe activement aux travaux de l’IASB en faisant part de ses commentaires sur les projets de norme, les revues de normes postérieures à leur entrée en vigueur, etc.  

L’IFRS Interpretations Committee ou IFRS IC (précédemment appelé IFRIC) est en charge d’assurer l’interprétation des normes IFRS élaborées par l’IASB. Son objectif est de parvenir à un consensus sur l’application de règles comptables communes et transparentes pour l’ensemble des acteurs internationaux. Forvis Mazars contribue à l’élaboration des interprétations des normes IFRS en commentant les projets d’interprétation publiés ainsi que certaines décisions provisoires de refus d’interpréter. Forvis Mazars peut également être amené à détacher ses experts au sein du staff technique de l’IFRS IC.

Forvis Mazars est l’un des 7 cabinets consultés systématiquement par l’IASB et par l’IFRS IC dans le cadre de leurs activités d’outreach, et le seul dont l’équipe technique consultée se trouve en France.

  • European Financial Reporting Advisory Group

L'EFRAG a été créé en 2001 pour accompagner et conseiller la Commission européenne dans le cadre de l’adoption des normes IFRS en Europe et anime ainsi, avec le concours des normalisateurs nationaux, la réflexion comptable à ce niveau. Depuis 2022, l’EFRAG est constitué d’un Administrative Board, responsable de l’organisation, de l’administration, du financement et du due process de l’EFRAG, et de deux Boards techniques, le Financial Reporting Board et le Sustainability Reporting Board.

Patrick de Cambourg, Président d’honneur de Forvis Mazars, représente l’ANC au sein du Sustainability Reporting Board de l’EFRAG. Suite à la réforme de l’EFRAG, ce Board est en charge de l’élaboration des avis techniques à rendre auprès de la Commission européenne dans le cadre de la normalisation du reporting de durabilité. 

Claire Dusser, associée du département Doctrine de Forvis Mazars, est membre du groupe de travail du Financial Reporting TEG dédié aux problématiques liées aux activités régulées (RRAWG, Rate-Regulated Activities Working Group). 

Vincent Guillard, associé du département Doctrine de Forvis Mazars et spécialiste instruments financiers, est membre du groupe de travail du Financial Reporting TEG dédié aux problématiques des instruments financiers (FIWG, Financial Instruments Working Group). 

Cédric Tonnerre, associé du département Doctrine de Forvis Mazars, est membre du groupe de travail du Financial Reporting TEG dédié aux problématiques des assureurs (IAWG, Insurance Accounting Working Group).

  • Accountancy Europe

Accountancy Europe représente la profession comptable en Europe et prend part aux débats réglementaires, en particulier en lien avec l’adoption des normes IFRS par l’Union européenne.

Vincent Guillard, associé du département Doctrine de Forvis Mazars, est président de la Task Force IFRS 9 et membre du Bank Working Party.

Edouard Fossat, associé Forvis Mazars, est membre de l’Accounting Working Party.

Contact