L'école inclusive en France vise à garantir un accès égal à l'éducation pour tous les enfants, quels que soient leurs besoins, leur handicap, leurs capacités, leur origine ou leurs conditions de vie. Ce concept repose sur l'idée que chaque enfant doit pouvoir évoluer dans un environnement scolaire adapté à ses particularités individuelles.
Au cours des dernière décennies, plusieurs lois ont permis l’intégration progressive de l’inclusion scolaire dans le système éducatif français.
L’année 1946 voit s’inscrire dans le préambule de la Constitution française le droit à l’éducation pour tous les enfants, quelque soient leurs particularités individuelles. S’il s’agit d’une avancée majeure pour les droits des élèves en situation de handicap désormais accueillis dans des « écoles spéciales », le système scolaire français, qui sépare les élèves selon leurs capacités, reste ségrégatif.
D’une logique ségrégative, l’école adopte une logique intégrative en 1975, avec l’adoption de la loi d’orientation en faveur des personnes handicapées qui permet l’intégration dans les classes ordinaires de tous les enfants ayant un niveau suffisant pour suivre. L’accent est ainsi mis sur l’adaptation de l’enfant à l’école.
La loi du 11 février 2005 marque un tournant en imposant à l'école de s'adapter aux besoins des enfants en situation de handicap, en mettant en avant les principes d'accessibilité et de compensation.
La loi du 8 juillet 2013 introduit la notion d'école inclusive dans le code de l'éducation. Notion qui se voit réaffirmée en 2019 via la loi pour une école de la confiance qui vient souligner la complémentarité des professionnels de l'accompagnement social et médico-social avec les personnels des écoles mais aussi via la circulaire de rentrée de cette même année qui précise les moyens à mettre en œuvre pour que l’école inclusive soit pleinement effective. Cette circulaire indique la mise en place dans chaque département d’un service dédié à l’école inclusive et la création des pôles inclusifs d’accompagnement localisés (PIAL) chargés de coordonner les moyens d’accompagnement humains en fonction des besoins des élèves en situation de handicap. Afin de mieux répondre aux besoins spécifiques des élèves et d’apporter une réponse immédiate aux familles, les PIAL seront progressivement transformés en PAS (pôles d’appui à la scolarisation).
Ces dernières années ont également été l’occasion d’assister à la création et l’évolution de divers dispositifs de scolarisation des élèves à besoins éducatifs particuliers : les Unités d’Enseignement en Maternelle pour Enfants Autistes (UUEA) et les Unités localisées pour l’inclusion scolaire (Ulis, anciennement CLIS) en 2015 et les Unités d’Enseignement en Elémentaire Autisme (UUEA) en 2017, l’intégration de 100 instituts médico-éducatif au sein des écoles d’ici 2027, [1]ainsi que l’organisation en dispositif intégré des ESMS afin d’éviter les ruptures scolaires en 2024. Les équipes mobiles d'appui à la scolarisation (EMAS) sont également un exemple très parlant d’aide à l’inclusion scolaire des enfants en situation de handicap. Elles permettent aux communautés éducatives d’un territoire donné de bénéficier de l'expertise et des ressources des établissements médico-sociaux pour répondre aux besoins éducatifs particuliers des élèves en situation de handicap. Les EMAS n'ont pas vocation à remplacer les structures existantes mais bien à les épauler pour sécuriser la scolarisation des élèves concernés.
C’est en septembre 2016, que ce dispositif est expérimenté pour la première fois, suite à la signature d’une convention spécifique de coopération entre l'Agence Régionale de Santé (ARS) Auvergne-Rhône-Alpes et les trois rectorats de la région académique, érigeant l'école inclusive comme une priorité commune. Très vite, vu comme un facteur de réussite de la démarche, la coopération intersectorielle se voit structurée à différents échelons territoriaux via des comité de pilotage et techniques régionaux afin d’assurer un suivi conjoint de la mise en œuvre de la convention.
Ces équipes mobiles, composées de professionnels du médico-social tels que des psychologues, psychomotriciens et orthophonistes ont quatre missions principales. Tout d’abord celle de sensibiliser et conseiller les acteurs du parcours scolaire des enfants en situation de handicap, notamment via des temps de formations croisées pour les professionnels du médico-social, de l’école, des MDPH et des familles. Les EMAS assurent également un rôle de médiateur en cas de difficulté scolaire ou périscolaire d’un enfant en situation de handicap et d'accompagnateur en cas de situations difficiles au sein de la communauté éducative.
Les résultats de cette première expérimentation se montrent particulièrement encourageants pour l’inclusion scolaire dans le système éducatif français avec une augmentation de 19 % du nombre d'élèves en situation de handicap scolarisés en milieu ordinaire entre 2017 et 2021[2].
| Nous vous proposons ainsi un éclairage sur les missions et le fonctionnement des EMAS via 2 entretiens avec des EMAS (voir ci-après) : l’EMAS 63 (Puy-de-Dôme) et l’EMAS 69 (Rhône). |
En premier lieu celui de garantir la qualité de cette inclusion scolaire des élèves en situation de handicap et d’éviter toute inclusion systématique sans tenir compte des conditions de leur accueil au sein des classes ordinaires. C’est en effet ce que relève en août 2022, la Défenseur des droits dans son rapport « Accompagnement humain des élèves en situation de handicap » qui fait état d’un « manque cruel d’AESH », professionnels globalement trop peu formés et aux missions insuffisamment définies. L’inclusion scolaire doit découler d’une certaine préparation du système éducatif français, via des professionnels formés et en capacité de répondre aux besoins des élèves donc, mais aussi via l’adaptation des programmes scolaires, des effectifs scolaires par classe et des infrastructures.
En second lieu celui de faire évoluer les mentalités et d’acculturer la société car comme l’indique très justement Jacqueline Dubois, ancienne député, « on ne peut pas avoir une école inclusive dans une société qui ne l’est pas ».
Entretien avec Laure SIQUIER
Chargée de Développement, Projets et Qualité à l’Institut Les Gravouses, Cheffe de Service de l’EMAS 63
Les EMAS ont un cahier des charges précis qui guide nos actions, bien qu’au niveau national on observe des fonctionnements très divers. Nos missions incluent notamment :
Notre équipe de terrain est composée de quatre professionnels, incluant une conseillère technique, orthophoniste de formation, spécialisée en troubles du neurodéveloppement (TND) et de trois référentes d'intervention (deux éducatrices spécialisées et une enseignante spécialisée de formation). Et une coordonnatrice sera bientôt recrutée. Nous intervenons dans tout le département et sur tous les champs du handicap grâce au portage du dispositif par 5 organismes gestionnaires.
L'EMAS a été créée en réponse à un appel à projet en 2020, avec l'objectif de répondre à des besoins spécifiques identifiés dans le domaine de l'inclusion scolaire des élèves en situation de handicap.
Au lieu d’envisager 3 équipes portées par 3 organismes gestionnaire différents, le choix a été fait de mettre en œuvre une collaboration étroite entre les divers organismes gestionnaires afin d’avoir une EMAS commune et co-portée par l’Institut Les Gravouses, ITINOVA, APF France handicap, la Fondation OVE et les PEP 63, chacun apportant l’expertise de différents types de handicap (déficience auditive, déficience visuelle, TSA, handicap rare, déficit moteur et polyhandicap, troubles psychiques, troubles du comportement, troubles du langage et des apprentissages).
Nous identifions les besoins éducatifs particuliers des élèves en situation de handicap par une observation fine et attentive en classe, doublé d’un travail collaboratif avec les enseignants et les AESH (Accompagnants des Élèves en Situation de Handicap) afin de bien cerner la demande et les besoins.
Nous privilégions une approche systémique, ce qui signifie que nous considérons l'élève dans son ensemble, en tenant compte de son environnement scolaire, familial et social. Afin de mieux agir dans son écosystème à partir des besoins observés.
Nous organisons des sessions de sensibilisation portant sur des thématiques spécifiques, correspondant à la demande des établissements scolaires, comme les troubles du comportement, le TSA (Trouble du Spectre de l'Autisme) et le TDAH (Trouble Déficit de l'Attention avec ou sans Hyperactivité), l’accessibilité, etc. Ces sessions se déroulent souvent entre midi et deux ou après 16h30 pour s'adapter aux horaires des enseignants, s’ils n’ont pas de temps dégagés pour ces sessions.
Nous mettons également à leur disposition des outils pratiques et des ressources pédagogiques pour les aider dans leur quotidien : livret de sensibilisation sur différentes thématiques rencontrées (ex : comment favoriser les apprentissages pour des enfants TND, comment comprendre l’autisme, etc.), outils de communication alternative améliorée pour les élèves qui n’ont pas le langage, etc. On propose aux enseignants de créer avec eux ce dont ils ont besoin, de faire du sur mesure et de les guider ensuite à faire par eux-mêmes leurs propres outils. On s’appuie aussi beaucoup sur ce qu’ils ont déjà mis en place.
Les professionnels de l’Education Nationale se sentent parfois, et à juste titre, démunis face à certaines situations rencontrées, voire peu soutenus. Le raccourci est parfois vite fait de penser qu’ils sont contre l’école inclusive : en observant les situations, c’est surtout la crainte de ne pas disposer des ressources et outils pour accompagner au mieux des élèves à besoins éducatifs particuliers ou une méconnaissance du handicap qui les met en insécurité.
Nous veillons ainsi à ne pas être dans une posture de sachant mais plutôt d’appui opérationnel pour identifier des solutions à tester auprès des enfants.
Nos interventions doivent permettre une meilleure compréhension de leurs besoins par les enseignants, une adaptation plus efficace des pratiques pédagogiques et une réduction de la stigmatisation envers les élèves en situation de handicap. Nos actions de sensibilisation contribuent à créer un environnement scolaire plus inclusif et favorable à l'apprentissage de ces élèves et à construire progressivement une culture commune Education Nationale / médico-social : nous devons parfois déconstruire certaines représentations existantes pour envisager de nouvelles approches pour les élèves.
Depuis 2005, selon la Cour des comptes, les effectifs d’élèves en situation de handicap en milieu scolaire ont triplé, ce qui constitue une avancée considérable sur le plan quantitatif. Néanmoins, il reste des défis à relever. Les accompagnements ne sont pas toujours adaptés et les élèves à besoin éducatif particulier en pâtissent, tout comme les parents, qui se battent parfois pour quelques heures de scolarisation par semaine. Les modalités d’enseignements, au même titre que l’environnement matériel doivent être plus accessibles : l’EMAS s’attache à favoriser cette accessibilité qui est fondamentale et complémentaire des moyens de compensations qui ne peuvent être la seule réponse (l’organisation du groupe en classe, la transmission des apprentissages y contribuent également).
Les dispositifs d’autorégulation (DAR) contribuent également à la présence de professionnels du médico-social à l’école. Ces dispositifs ont montré leur efficacité autant dans la construction d’une culture commune pour les professionnels que dans la régulation des comportements des élèves, favorisant ainsi les apprentissages et le développement. Les DAR bénéficient autant aux élèves à besoins éducatifs particuliers qu’aux autres élèves de l’école, par l’appui ponctuel possible pour tous, par l’aspect relationnel et la sensibilisation à la différence et à l’entraide.
Il reste très difficile de mesurer l’impact direct des EMAS car nous n’en avons pas les moyens : nous disposons aujourd’hui de peu de recul pour mesurer l’impact de nos missions. Cependant, certains retours après nos interventions nous renvoient que des situations ont évolué avec des améliorations sur le terrain, que nos actions ont contribué de manière significative à changer les représentations et à faire évoluer la démarche inclusive pour certains établissements. Nous recevons régulièrement des retours positifs des enseignants et parfois des familles qui observent des progrès dans le comportement des élèves. Nous avons également engagé un travail avec l’ORS et l’IREPS pour travailler sur les indicateurs et mettre en place une démarche d’évaluation de notre dispositif.
Aujourd’hui, nous veillons à échanger régulièrement avec l’ensemble des acteurs sociaux, médico-sociaux, sanitaires et pédagogiques (PCPE, centre régional autisme, SESSAD, etc.) au service de l’inclusion scolaire des enfants en situation de handicap afin de veiller à la réussite et à l’impact de nos interventions et afin d’éviter toute superposition d’actions qui seraient inefficaces.
Avec le déploiement progressif des PAS, (pôle d’appui à la scolarité) nous manquons de visibilité sur la coordination qui sera nécessaire et la répartition des missions afin de ne pas « empiler » les dispositifs et de continuer à répondre aux besoins de chacun de manière efficiente.
Enfin, nous travaillons sur le développement d’outils de communication alternative améliorée en milieu scolaire afin de permettre aux enseignants d’être outillés face à des élèves en difficulté dans l’expression et la compréhension du langage. Ceci dans le but de permettre à chacun d’être entendu et compris.
Le défi pour l’EMAS est de continuer de participer à la création d’une culture commune autour de l’accessibilité et de l’approche par les besoins et de faire sa place dans le paysage scolaire avec le renforcement du partenariat avec l’Education Nationale. Partenariat qui nécessiterait de vrais changement profonds de fonctionnement dans les secteurs du médico-social et de l’Education Nationale, et une mutualisation des moyens.
Entretien avec Linda ESSAYARI et Estelle DELORME
Coordinatrices EMAS 69
Afin de renforcer le parcours de scolarisation de tous les enfants, les EMAS (Equipes Mobiles d'Appui à la Scolarisation) du département du Rhône ont été déployées en janvier 2020 à la suite de la circulaire du 14 juin 2019 relative à la création d’équipes mobiles d’appui médico-social pour la scolarisation des enfants en situation de handicap.
Porté par un collectif de huit associations (PEP 69, Sauvegarde 69, IRSAM, Itinova, Odyneo, Fondation OVE, Adapei 69 et Acolea) et en collaboration avec les inspecteurs de l’Education Nationale et l’ARS, ces EMAS interviennent aujourd’hui dans 12 des 36 circonscriptions académiques du département.
Si chacune de ces EMAS a un fonctionnement qui lui est propre, elles partagent toutes une même mission : celle d'accompagner les équipes de la communauté éducatives autour de la scolarisation des élèves à besoins spécifiques, en fournissant un étayage et des formations pour soutenir la démarche école inclusive. Il s’agit donc d’intervenir de façon indirecte, via les professionnels de la communauté éducative de la maternelle au lycée, privé ou public, et même dans les maisons familiales rurales (MFR).
Nos interventions et appuis peuvent prendre différentes formes :
Notre mission première consiste en l’accompagnement et le soutien du personnel enseignant au sens large et non pas sur l’accompagnement et l’intervention directe auprès des enfants pour pallier des manques sur le terrain. Nous sommes là pour aider les professionnels de l’Education Nationale à faire le pas de côté et à prendre du recul sur ses pratiques et sur l’enseignement proposé.
Nous visions donc à sensibiliser le plus largement possible la communauté éducative en associant l’ensemble des parties prenantes (AESH, ATSEM, structures périscolaires, etc.) et à proposer des formations qui intègrent le plan de formation continue des enseignants. Ces formations visent notamment à rendre l’environnement plus accessible et à promouvoir l'accessibilité universelle. La mise à disposition de grilles d'observation, malles sensorielles et matériel pour aménager les espaces en classe visent à aider à changer les pratiques éducatives et à faire évoluer les postures.
Au fur et à mesure de nos interventions, nous observons des enseignants qui se challengent et font preuve d’innovation pour adapter leur accompagnement alors qu’au départ, certains n’arrivaient pas à se projeter sur la présence de l’enfant dans leur classe. La confiance réciproque permet de ne pas craindre d’essayer. A ce titre, notre présence contribue à rassurer les enseignants et à leur donner confiance dans leurs capacités à enseigner à des élèves en situation de handicap.
L'EMAS collabore étroitement avec les inspecteurs de l’Éducation nationale et les établissements médico-sociaux pour planifier et exécuter ses interventions. Cette collaboration permet de mieux trouver notre place dans ce contexte pluridisciplinaire et ainsi de mieux répondre aux besoins des élèves et de soutenir les équipes éducatives.
L'EMAS permet de changer les pratiques éducatives, de sensibiliser les équipes, et de fournir des outils pour mieux accompagner les élèves. A ce titre, elle contribue fortement à une meilleure inclusion scolaire et à l'amélioration des capacités d'apprentissage des élèves.
Cette collaboration entre les professionnels de l’Education Nationale et du médico-social permet aux enseignants de se sentir moins isolés et de trouver des solutions adaptées aux besoins des élèves.
Nous avons par exemple travaillé avec plusieurs établissements scolaires sur l’organisation des espaces de classe pour favoriser le déplacement et le mouvement, avec des enfants travaillant au sol, assis, ou dans des espaces de repli comme des tipis. Ces aménagements favorisent les capacités d'apprentissage et de socialisation de tous les élèves !
Des temps de plénières avec les pôles ressources permettant de faire le point sur les modalités d’intervention des ESMS, sur le nombre de saisines et d’actions réalisées par les EMAS. Les retours d’expérience des collègues de l’Éducation Nationale sont évidemment très précieux. Par ailleurs, les enquêtes de l'ARS et les évaluations de formation sont également utilisées pour mesurer l'impact de nos actions et ajuster ces dernières.
Par ailleurs, nous commençons à observer des parcours de scolarisation réussis.
L’inclusion scolaire est notamment freinée par la fatigue et parfois par la souffrance des équipes éducatives qui ne trouvent pas de solution dans certaines situations, le manque de moyens et la difficulté pour les EMAS à trouver leur place dans le paysage médico-social. Il est également parfois difficile de répondre aux besoins des écoles sans entacher leur autonomie. Face à ces constats, nous devons continuer de faire du au cas par cas pour chaque enseignant et chaque situation.
L’enjeu est de réussir à mettre en place une articulation efficace avec les PIAL actuellement puis avec les PAS prochainement. La transformation en cours de l'offre médico-sociale doit se poursuivre afin de mieux répondre aux besoins des écoles et des élèves et contribuer à l’inclusion scolaire de tous les enfants dans des conditions les plus adaptées possibles.
Cet article a été rédigé par :
[1] Annonce réalisée lors de la 6ème Conférence Nationale du Handicap (CNH) du 26 avril 2023
[2] www.vie-publique.fr
Nous accompagnons l’ensemble de nos clients afin de construire et accompagner leurs projets de transformation et d’innovation pour une réponse toujours au plus près des besoins. Dans un environnement en pleine transformation, les acteurs de la Santé repensent leur stratégie d’intervention et leur positionnement dans un maillage territorial coordonné. Nos consultants, experts sectoriels et en transformation,...
Ce site web utilise des cookies.
Certains de ces cookies sont nécessaires, tandis que d'autres nous aident à analyser notre trafic, à diffuser de la publicité et à offrir des expériences personnalisées pour vous.
Pour plus d'informations sur les cookies que nous utilisons, veuillez vous référer à notre politique de confidentialité.
Ce site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.
Les cookies analytiques nous aident à améliorer notre site web en collectant des informations sur son utilisation.
Nous utilisons des cookies marketing pour améliorer la pertinence de nos campagnes publicitaires.